Déposée le 14 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NOTREFAMILLE.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MA FAMILLE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOTREFAMILLE.COM domicilié(e) 1 Bis, Avenue de la Republique - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 824 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ITEANU domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint Honoré A l'att. de Maître Olivier ITEANU - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA FAMILLE est expirée depuis le 14 décembre 2019.
NOTREFAMILLE.COM a également déposé les autres marques suivantes : FILAE , Super Maman
NOTREFAMILLE.COM, S.A. - 1 Bis, Avenue de la Republique - 75011 - PARIS - France - SIREN 397824285
Cabinet ITEANU - 164, rue du Faubourg Saint Honoré A l'att. de Maître Olivier ITEANU - 75008 - PARIS - France
Inscription le 3 mai 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°411630 - Publication au BOPI 2005-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45
Inscription le 3 mai 2005 - Gage constitué n°411631 - Publication au BOPI 2005-05-03
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Inscription le 23 juin 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°526476 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445079 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30
Inscription le 2 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649526 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02
Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, supports d'enregistrements magnétiques, numériques ; disques compacts audio et vidéo ; cédéroms Transmission d'informations par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs Programme enregistré, élaboration et conception de logiciels Gestion de fichiers informatiques, programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Edition de livres, de revues, produits de l'imprimerie Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques Recherche en généalogie, recherche historique Gestion de sites Internet, publicité, gestion de fichiers informatiques, conseils et informations Création, conception, réalisation, hébergement de sites ; Formation et conseils des entreprises et des particuliers aux systèmes d'information, à l'Internet et aux nouvelles technologies de l'information et de la communication ; maintenance logicielle d'installations informatiques, de réseaux et de sites Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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